Accuracy

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IP valuation

La situation de notre client

Notre client souhaite rationnaliser son portefeuille de propriétés intellectuelles (IP – Intellectual Property) : brevets, licences, marques, etc.

Assisté de conseils en fiscalité, il souhaite procéder à la cession de l’ensemble des brevets, dispersés dans diverses filiales du groupe, à une seule et même entité chargée de gérer l’ensemble de son portefeuille IP. Il souhaite également mettre en place une politique de prix de transfert fiable, via des taux de redevance internes.

Notre client et ses conseils souhaitent disposer d’un rapport d’évaluation détaillant la valeur de chacun de ces brevets ainsi que le niveau de taux de redevance qu’ils sont susceptibles de générer.

La solution proposée par Accuracy

Nous proposons un rapport d’évaluation détaillé, comprenant :

  • Une synthèse de la valeur de l’ensemble du portefeuille de brevets ainsi que des taux de redevances afférents.
  • Une description de chacun des brevets évalués.
  • Une présentation de l’ensemble des méthodes d’évaluation retenues pour évaluer les brevets.
  • Une description détaillée et argumentée de l’évaluation de chacun des brevets.
  • Une analyse détaillée des taux de redevance pertinents pour l’ensemble des brevets.
  • Des annexes reprenant l’ensemble des hypothèses retenues et détaillant la totalité des calculs d’évaluation réalisés.

Ce rapport détaillé pourra être éventuellement utilisé par notre client dans le cadre d'éventuels contrôles fiscaux, aussi bien en France qu’à l’étranger.

La différence Accuracy

  • Des méthodes d’évaluation modernes pour les brevets les plus complexes (arbres de décision, options réelles, simulations monte carlo, etc.).
  • Un rapport d’évaluation argumenté, détaillant l’ensemble des raisonnements et des calculs, et qui ne laisse pas de place à l’interprétation.