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Evaluation de management package - Accur'option

La situation de notre client

Dans le cadre de l’acquisition d’une société, notre client, fonds d’investissement, souhaite faire participer le management au capital en lui permettant de réaliser une plus value indexée sur la création de valeur pendant la période d’investissement.

Le mécanisme mis en place comprend :

  • la souscription par le management d’instruments de capital spécifiques (BSA, actions de préférence, promesses de cession d’actions, options d’achat, …) ;
  • un déclenchement à partir d’une création de valeur minimale (seuil de TRI ou de multiple) ;
  • un gain pour le management augmentant plus rapidement que la création de valeur (envy ratio)

Assisté de conseils en fiscalité, il souhaite procéder à l’évaluation indépendante des instruments de capital destinés au management afin d’en déterminer le prix de cession au management. L’acquisition par le management de ces instruments à leur valeur de marché permet de justifier, auprès de l’administration fiscale, leur traitement en instruments de capital.

La solution proposée par Accuracy

L’évaluation de ce type d’instruments ne peut être effectuée avec les techniques d’évaluation traditionnelles d’options et nécessite l’utilisation de méthodes adaptées. Accuracy a développé une solution spécifique, Accur’Option®, destinée à évaluer ce type d’instruments.

Notre rapport d’évaluation détaillé comprend :

  • Une description du contexte de l’investissement et des caractéristiques des instruments et de leurs implications en terme d’évaluation ;
  • Une présentation des deux méthodes d’évaluation retenues (l’utilisation de plusieurs méthodes d’évaluation étant préconisée par l’administration fiscale) ;
  • Une argumentation détaillée permettant à l’administration fiscale de suivre pas à pas les raisonnements suivis ;
  • La prise en compte de la réduction progressive de l’effet de levier sur la valeur des instruments ;
  • Une analyse du coût induit pour le management de la non diversification de son patrimoine, compte tenu des investissements importants dans l’opération.

Ce rapport détaillé pourra être utilisé par notre client dans le cadre de contrôles fiscaux éventuels, aussi bien en France qu’à l’étranger.

La différence Accuracy

  • L’utilisation de deux méthodes d’évaluation sophistiquées, permettant de conforter les résultats obtenus ;
  • Une équipe de consultants dédiée et spécialisée dans l’évaluation de ce type d’instruments ;
  • Une expérience accumulée de plus de 150 évaluations de management package sur les trois dernières années.