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Audit de Royalties

La situation de notre client

Notre client a mis en place des contrats de licence avec des sociétés implantées dans des pays étrangers pour assurer le développement local de ses produits et de sa marque.

Il reçoit mensuellement de ses licenciés des rapports indiquant les produits vendus dans le cadre du contrat et les royautés qui en découlent.

Notre client suspecte une minoration des royautés de la part de ses licenciés et souhaite utiliser la « clause d’audit » du contrat prévue à cet effet.

La solution proposée par Accuracy

Nous mettons en place une équipe avec une grande expérience de ce type de revue.

Nous procédons aux analyses suivantes :

  • Analyse du licencié et de sa réputation
  • Identification de sociétés tierces ayant des liens avec le licencié
  • Analyse de la chaîne logistique suivie par les produits (approvisionnement, production / stockage, expédition)
  • Réconciliation du rapport des royautés avec les autres sources d’informations disponibles : états financiers, journal des ventes, état des stocks, données de production

Nous préparons un rapport sur l’éventuelle minoration des royautés permettant à notre client d’engager des discussions avec son licencié.

La différence Accuracy

  • Capacité à mobiliser rapidement une équipe ayant une grande expérience de ce type d’intervention
  • Capacité à appréhender les flux opérationnels et financiers du licencié pour identifier les zones susceptibles de générer des minorations de royalties
  • Parfaite maîtrise des méthodologies d’audit et de croisements d’information.